L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur support électronique quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur support papier à des fins d’information est autorisée sous les trois conditions qui suivent :
Le code pénal sanctionne les atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données (articles 323-1 et suivants du code pénal).
Webdesign par 04août © 2015
Webnet – 1, avenue de la Cristallerie – 92310 Sèvres