Je suis concepteur d'algorithmes, cette activité relève-t-elle du régime sociale des artistes-auteurs ?
L'algorithme est un principe mathématique qui fait partie du domaine des idées. Les idées sont de "libre parcours" et ne bénéficient donc d'aucune protection par le droit d'auteur.
Un algorithme n'étant pas une œuvre de l'esprit originale, le concepteur ne peut être rémunéré en droits d'auteur au titre de sa création, ni être affilié auprès du régime des artistes-auteurs à ce titre.
A noter : un algorithme intégré a un logiciel original (protégeable par le droit d'auteur spécifique des logiciels), pourrait bénéficier de cette même protection, à condition que l'auteur de l'algorithme soit l'auteur du logiciel.
