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Exemples de recherche :
Cotisations
J'ai déja une activité (salariée, autoentrepreneur, fonctionnaire, …), dois-je cotiser au régime des artistes-auteurs ?
QuestionComment se passe la vente de droits d'auteurs à l'étranger ?
QuestionMon relevé de carrière du régime général (l'Assurance retraite) ne comprend pas toutes mes périodes d'artiste-auteur, que dois-je faire ?
QuestionComment obtenir une attestation de vigilance ?
QuestionJ'ai des trous dans ma carrière d'artiste-auteur, comment racheter des trimestres ?
QuestionJ'ai facturé à une société basée à l'étranger, doit-elle me précompter ?
QuestionTous les diffuseurs doivent-ils précompter les rémunérations des artistes-auteurs ?
QuestionComment prouver que mes cotisations et contributions sociales ont été reversées par mon client (diffuseur) à l'Urssaf Limousin ?
QuestionJ'ai facturé un particulier, doit-il me précompter ?
QuestionDois-je indiquer une TVA sur ma facture, lors de la vente d'une de mes œuvres ?
Question
